Les Petits Cochons
N° RCS : 309 286 821 000 25 Bergerac
Siège social : Place de la Liberté Hôtel de Maleville - BP39 24201 Sarlat la Canéda Cedex
N° de TVA : FR 88309286821
Le Site est hébergé par la société Boxraiser
L'établissement Les Petits Cochons (ci-après “Les Petits Cochons”) propose plusieurs types de services via son site Internet www.box.lespetitscochons.fr. Ces activités sont exercées sous le nom « Les Petits Cochons » et sont opérées par le Site Internet www.box.lespetitscochons.fr, exploité par l'établissement Les Petits Cochons. Le site internet www.box.lespetitscochons.fr est ouvert à tous les utilisateurs du réseau Internet.
Les Petits Cochons a notamment pour activité la diffusion chaque mois auprès de ses Clients d’une boîte contenant des terrines, pâtés et saucissons dans le but de permettre aux clients de découvrir et de tester des nouveaux produits du terroir (ci-après « le service d’envoi mensuel de box »).
Les présentes Conditions Générales de la box Les Petits Cochons ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente du service et des produits Les Petits Cochons aux Clients du Site Internet www.box.lespetitscochons.fr. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes des produits et services proposés par Les Petits Cochons sur son site Internet www.box.lespetitscochons.fr (ci-après « le Site Internet»).
Toute commande passée sur le Site Internet suppose l’acceptation des présentes Conditions Générales, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause. Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur.
L'établissement Les Petits Cochons se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales et spécifiques de vente à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux réservations et aux commandes préalablement acceptées et confirmées par Le Client.
Le site Internet www.box.lespetitscochons.fr est édité par l'établissement Les Petits Cochons dont le siège social est Place de la Liberté Hôtel de Maleville - BP39 24201 Sarlat la Canéda Cedex, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Bergerac sous le numéro 30928682100025.
Pour contacter la société ou le site www.box.lespetitscochons.fr, vous pouvez envoyer un courriel à l’adresse suivante : box.lespetitscochons@gmail.com.
Les Clients du site internet déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.
Les produits et services des Petits Cochons sont proposés uniquement en France métropolitaine, en Corse, ainsi qu'en Belgique en langue française. Pour des raisons logistiques, toute demande d’abonnement en dehors de ces zones géographiques ne pourra être prise en compte.
Les services du (des) site(s) Les Petits Cochons sont normalement accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année excepté en cas d’interruption volontaire ou non, peu importe la cause. Il pourra notamment s’agir de maintenance.
Ce service prévoit la diffusion chaque mois auprès de ses clients d’une boîte contenant des terrines, pâtés et charcuterie(s) sèche(s) dans le but de permettre aux clients de découvrir et de tester des nouveaux produits du terroir.
Le Contrat prévu par les présentes Conditions Générales prévoit l’envoi d’une box par mois calendaire, c’est-à-dire une box pour le mois de janvier, une box pour le mois de février, etc.
Il est expressément convenu que Les Petits Cochons se réservent la possibilité de suspendre le service d’envoi de box pendant un mois. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant de la box.
Lors de la prise de commande, Le Client sera amené à renseigner un questionnaire. Le Client devra veiller à vérifier l’exactitude et la conformité des informations fournies à l'établissement Les Petits Cochons. Celui-ci ne pourra être tenue responsable des conséquences d’éventuelles erreurs de saisie.
Le contrat entre Le Client et Les Petits Cochons ne sera conclu qu’au moment de la réception par Le Client d’un email de confirmation de paiement par Les Petits Cochons.
L’abonnement au service d’envoi mensuel de box peut se faire selon 2 modalités :
Les mêmes règles s'appliquent dans le cas des souscriptions par le biais de couponing (Groupon, Vente Privée, Showroomprivé ...)
a) L’abonnement avec engagement avec paiement en une seule fois pour 3 mois, 6 mois ou 12 mois.
En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle d’une box pour une durée de 3 mois, 6 mois ou de 12 mois, soit 3, 6 ou 12 box respectivement, à compter de la date de la première box reçue.
Il effectue le paiement en une fois à la commande, pour l’ensemble du service offert pour la durée indiquée.
L'ensemble des abonnements, 3 mois, 6 mois et 12 mois se renouvellent automatiquement le 1er du mois anniversaire et si le paiement échoue pour quelques raisons que ce soit à cette date, le prélèvement pourra être effectué tous les mois suivants tant que l'abonnement est actif. Le prélèvement automatique sera effectué en une fois pour la même durée.
Le Client ne pourra se désabonner de cette offre avant la fin de la période d’abonnement, sauf aux motifs énoncés dans l’article « désabonnement » des présentes Conditions Générales de Vente.
Le Client peut en revanche annuler la reconduction tacite de son abonnement à tout moment dans "Mon Compte" > "Mes commandes" > "Interrompre".
Aucune demande de désabonnement ne sera prise en compte par email, le désabonnement étant disponible dans le compte du Client.
Le Client doit se désabonner avant le dernier jour du mois précédent le mois anniversaire pour ne pas être renouvelé.
Par exemple : En souscrivant le 11 Avril un abonnement 3 mois, le Client recevra sa 1ère box entre le 15 et le 28 Mai, sa 2ème box entre le 15 et le 25 Juin, sa 3ème box entre le 15 et le 28 Juillet. La reconduction tacite de l'abonnement sera faite le 1er Août, pour une nouvelle période de 3 mois.
Le Client peut effectuer depuis son compte l'annulation de la reconduction tacite jusqu'au 31 Juillet. Cette action n' annulera pas l'envoi des box déjà réglées et peut donc être faite à n'importe quel moment de l'abonnement.
b) L’abonnement mensuel sans engagement, avec prélèvement mensuel
En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle d’une box expédiée par Les Petits Cochons jusqu’à ce qu’une des parties décide de mettre fin à cet abonnement. Le Client reconnaît que son abonnement à cette offre l’engage à un paiement mensuel obligatoire défini le 1er de chaque mois pour une réception de la box entre le 15 et le 30 de ce mois. A noter que lorsque Le Client commande pour la première fois cet abonnement, il est débité tout de suite et ce n’est qu’à partir de la deuxième box que les prélèvements s’effectuent le 1er de chaque mois.
Le Client est libre de mettre un terme, sans aucune pénalité, à son abonnement à tout moment dans les conditions prévues dans l’article « désabonnement » des présentes Conditions Générales.
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.
c) Fonctionnement de l’abonnement mensuel sans engagement et de l'abonnement avec engagement
L'établissement Les Petits Cochons confirmera systématiquement la commande de chaque Client par courrier électronique.
La première box sera expédiée le mois calendaire indiqué lors de la commande.
Toute commande passée entre le 11 du mois m-1 et le 10 du mois m sera livrée le mois m.
Par exemple : pour avoir la box du mois de Mai, le Client a entre le 11 Avril et le 10 Mai pour la commander.
Tout ceci sous réserve de disponibilité, dans le cas où la box du mois m n'est plus disponible, Le Client recevra une box compensatrice de la part de Les Petits Cochons.
Dans tous les cas, l’abonnement annuel ou mensuel peut être interrompu temporairement ou définitivement par Les Petits Cochons comme indiqué dans l’article « désactivation du compte client » des présentes Conditions Générales de vente. Les Petits Cochons ne pourront être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.
Il est expressément convenu que Les Petits Cochons se réservent la possibilité de suspendre le service d’envoi de box pendant un mois. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant de la box. Les Petits Cochons ne pourront être tenus responsables du préjudice subi par Le Client.
a) Abonnement avec engagement
Le Client ne pourra demander la résiliation de son abonnement en cours 3 mois, 6 mois ou 12 mois sauf pour le motif suivant : absence du territoire couvert par l’abonnement pendant une durée supérieure à 6 mois à compter de sa notification à Les Petits Cochons (si les 6 mois sont compris entre le début et la fin de l’abonnement annuel). Le Client devra prévenir Les Petits Cochons de sa décision de se désabonner au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à Les Petits Cochons, Place de la Liberté Hôtel de Maleville - BP39 24201 Sarlat la Canéda Cedex et comprenant un justificatif valable.
Tout désabonnement à un abonnement 3 mois, 6 mois ou 12 mois donnera lieu au remboursement par Les Petits Cochons dans les trente (30) jours suivant la date de la notification valable, d’un montant en fonction de l’avancement de l’abonnement. Ce montant est calculé de la manière suivante : le prix de l’abonnement payé multiplié par le nombre de boîtes restant à expédier par Les Petits Cochons divisé par trois (3), six (6) ou douze (12).
b) Abonnement mensuel sans engagement
Le Client ayant souscrit un abonnement mensuel peut mettre un terme à son abonnement à tout moment, à partir de la réception de la première box de l'abonnement, dans "Mon Compte" > "Mes commandes" > "Interrompre".
Lorsque la demande de désabonnement est bien prise en compte, un email automatique est envoyé au client pour le lui confirmer.
Aucune demande de désabonnement ne sera prise en compte par email, le désabonnement étant disponible dans le compte du client.
Le Client doit se désabonner avant le dernier jour du mois précédent pour ne pas être prélevé entre le 1er et le 10 et ainsi ne pas recevoir la box du mois suivant.
Toute box payée par le Client lui sera automatiquement envoyée, et l’abonnement ne prendra fin qu’après l’envoi de la dernière box pour laquelle le Client aura été débité.
Conformément à l’article « désactivation du compte client » des présentes Conditions Générales, Les Petits Cochons peuvent mettre un terme immédiat à l’abonnement d’un Client dans les conditions du présent article. Les Petits Cochons ne pourront alors être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.
Les cartes cadeau sont valables et peuvent être utilisés pendant une durée de neuf (9) mois à compter de la date d'achat de la carte cadeau.
Au-delà de cette période, les cartes cadeau expirées perdront leur validité ; le solde et les crédits correspondant seront définitivement perdus.
Le Client fait son affaire de la remise de la carte cadeau au Bénéficiaire pour que ce dernier puisse l’utiliser dans un délai suffisamment raisonnable.
Les cartes cadeau ne sont pas nominatives. Elles contiennent un code unique (e-Code) permettant leur utilisation par le Bénéficiaire ou par le Client, le cas échéant, sur le site https://box.lespetitscochons.fr/ via le lien suivant : https://box.lespetitscochons.fr/offer/activate-giftcard.
Le Client et le Bénéficiaire attestent avoir pris connaissance des présentes Conditions générales, accessibles via l’adresse URL https://box.lespetitscochons.fr/contents/cgv
L’achat et l’utilisation d’une Carte Cadeau implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales.
Préalablement à l’activation d'une Carte Cadeau, le Bénéficiaire doit se connecter à son Compte personnel ou en créer un. Le Bénéficiaire active ensuite sa Carte Cadeau sur le Site (https://box.lespetitscochons.fr/offer/activate-giftcard)
Les prix de vente des services et produits figurant sur le Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les prix de vente des services et produits peuvent être modifiés par Les Petits Cochons à tout moment et la modification sera alors signalée au Client avant toute Commande.
Les Petits Cochons sont susceptibles de modifier à tout moment l’assortiment de produits et services proposés à la vente sur son Site Internet, sans préjudice des Commandes passées par Le Client.
Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, Le Client peut, préalablement à sa Commande, prendre connaissance, sur le Site Internet des Petits Cochons, des caractéristiques essentielles des services et/ou des produits qu’il désire commander.
Concernant le service d’envoi mensuel de box, il est expressément convenu entre les parties que Le Client s’abonne au service d’envoi d’une box surprise. Les produits compris dans la box ne sont pas connus par Le Client préalablement à sa commande. Le Client a toute connaissance et accepte pleinement les caractéristiques de ce service.
Les renseignements mentionnés sur chaque page produit sont ceux communiqués aux Petits Cochons par les fournisseurs de ces produits. Les Petits Cochons feront ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits ou services sur le Site Internet soit la plus fidèle possible aux produits ou services en eux-mêmes. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des produits ou services sur le réseau Internet, il est possible que la perception par Le Client de la représentation photographique des produits ou services ne corresponde pas exactement au produit ou service en lui-même, ce que Le Client admet et reconnaît.
Les produits sont conformes à la législation française en vigueur.
Les offres présentées par Les Petits Cochons sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits ou services après passation de la Commande, le Client sera averti par e-mail. Le montant de sa Commande sera recalculé et le Client sera débité du nouveau montant, diminué des produits manquants. Si la Commande est entièrement indisponible le Client sera averti par mail et ne sera pas débité ou remboursé. Dans ce cas Les Petits Cochons ne pourra être tenu responsable d’aucun préjudice subi par Le Client, ni tenu à aucun dommages-intérêts.
Lorsque Le Client confirme sa commande en cliquant sur l’icône « Valider votre paiement » (ci-après et ci-avant « la Commande »), il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la Commande en cause et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des produits proposés à la vente et commandés par Le Client.
Les Petits Cochons confirmeront ensuite cette commande par l’envoi d’un courrier électronique au Client.
En outre, Les Petits Cochons se réservent le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par Le Client, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site Internet de Les Petits Cochons, y compris à l’occasion de Commandes antérieures.
Aussi, en cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de Commande, la responsabilité de Les Petits Cochons ne saurait être engagée. Dans ce cas la vente sera considérée comme définitive, hors les cas d’annulation de la Commande par Les Petits Cochons, notamment pour indisponibilité des produits. Le Client pourra néanmoins exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues ci-dessous.
Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date d'achat pour exercer son droit de rétractation pour lequel Les Petits Cochons rembourseront au Client l'intégralité de la somme payée, frais de port inclus. Le Client devra nous renvoyer la box avec tous les produits à l'intérieur en parfait état et dans leurs emballages de protection en raison des produits alimentaires se trouvant dans la box. Les frais de renvoi sont à la charge du Client. Le Client doit renvoyer la box à Les Petits Cochons, Place de la Liberté Hôtel de Maleville - BP39 24201 Sarlat la Canéda Cedex, au plus tard dans les 14 jours suivant l'information faite aux Petits Cochons de se rétracter par mail ou par le formulaire de rétractation. Nous conseillons fortement au Client d'utiliser un mode de livraison suivi. En effet en cas de perte du colis par le transporteur, Les Petits Cochons ne pourront effectuer le remboursement qu'à partir de la réception du colis en retour. Le Client peut envoyer sa déclaration exprimant sa volonté de rétractation par email à l'adresse box.lespetitscochons@gmail.com, Les Petits Cochons enverront un accusé de réception de la rétractation au Client.
Le refus de livraison de la box auprès du transporteur ne constitue pas un retour dans le cadre du droit de rétractation et ne pourra conduire à un remboursement. Seul le renvoi de la box à l'adresse ci-dessus pourra donner lieu à un remboursement.
Le Client peut aussi envoyer une lettre recommandée avec le formulaire de rétractation ci-après à l'adresse suivante, Les Petits Cochons, Place de la Liberté Hôtel de Maleville - BP39 24201 Sarlat la Canéda Cedex.
*À l'attention de Les Petits Cochons, Place de la Liberté Hôtel de Maleville - BP39 24201 Sarlat la Canéda Cedex, box.lespetitscochons@gmail.com.
Je/nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre () rétractation du contrat portant sur la vente du bien ()/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le ()/reçu le () :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
() Rayez la mention inutile.
A noter que toute réclamation effectuée auprès des Petits Cochons, portant sur la non réception d'une box, ne pourra être traitée que si cette réclamation est reçue par Les Petits Cochons dans un délai de 30 jours calendaires après la date d'expédition de la box en question.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Le paiement des achats s’effectue au moyen d’une carte de paiement bancaire.
Le Client garantit aux Petits Cochons qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le site www.box.lespetitscochons.fr.
Les Petits Cochons ne pourront être tenus pour responsables de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.
Les Petits Cochons se réservent le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par Le Client ou en cas d’incident de paiement.
La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
Tout paiement sera traité par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune information transmise par Le Client ne soit interceptée par des tiers.
Il appartient au Client d’enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.
Le re-prélèvement sera fait chaque 1er du mois dans le cadre de l'abonnement mensuel. Dans le cadre des abonnement 3 mois, 6 mois et 12 mois, le re-prélèvement sera fait du montant total du renouvellement le 1er du mois anniversaire de l'abonnement et si le paiement échoue pour quelques raisons que ce soit à cette date, le prélèvement pourra être effectué tous les mois suivants tant que l'abonnement est actif.
Si le paiement échoue, plusieurs tentatives seront effectuées jusqu'au 10 du mois. Le Client sera prévenu par e-mail de l'éventuel échec du débit.
Les Petits Cochons envoient chaque mois par l’intermédiaire d’un transporteur les box selon les modalités choisies par celui-ci au cours du processus de commande.
Le destinataire se doit de contrôler l’état des colis en présence du livreur, de constater et former ses remarques précises sur le bon de transport avant de le parapher et confirmer ses réserves par lettre recommandée dans un délai de 48 heures auprès du transporteur avec une copie à Les Petits Cochons – BP 39 – 24201 SARLAT CEDEX. L’absence de réserves éteint toute réclamation.
Si tout ou partie des adresses de livraison s’avèrent incorrectes les coûts de transport en vigueur nécessitant une réexpédition par Les Petits Cochons sont à la charge exclusive du client.
Si un colis déposé en point relais n'est pas récupéré avant son terme, celui-ci est alors retourné à Les Petits Cochons. Le colis peut être réexpédié au client à sa demande, les frais de port dus à la réexpédition incombent alors au client.
Si un colis ne peut être livré suite à une absence prolongée du destinataire, le colis sera retourné à Les Petits Cochons. Une réexpédition est possible sur demande du client, les frais de port en vigueur sont exclusivement à la charge du client.
Toute demande de réexpédition doit être effective sous un délai de 30 jours à compter de la date d'expédition initiale du colis. C'est-à-dire la date où Les Petits Cochons ont confié la box du mois au transporteur. Une fois ce délai dépassé, Les Petits Cochons ne pourront pas réexpédier la box initialement envoyée, ni toute autre box compensatoire.
En cas de changement de lieu de livraison souhaité, Le Client est tenu de prévenir Les Petits Cochons au moins cinq jours avant le début du mois concerné en modifiant les coordonnées sur son compte.
La box Les Petits Cochons est expédiée la dernière semaine de chaque mois pour une livraison prévue sous 48h ouvrées.
Pour les nouveaux abonnés ayant souscrit un abonnement après le 10 du mois en cours, la box du mois ne pourra être expédiée. La box du mois suivant est réservée au Client. Le prochain prélèvement prévu est fixé au 1er jour du mois suivant le mois de réception de la box.
Les Petits Cochons conservent la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix intégral, en principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris.
L’ensemble des éléments reproduits sur www.box.lespetitscochons.fr et notamment mais non exclusivement les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et marques sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le site www.box.lespetitscochons.fr est strictement interdite.
Les Petits Cochons œuvrent à protéger les informations personnelles de ses clients en assurant un haut niveau de sécurité, mais Le Client a également un rôle à jouer dans la protection de ses données à caractère personnel. Notamment Le Client doit maintenir la sécurité de ses transactions en ligne par exemple en ne communiquant à personne son identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou son mot de passe et en changeant régulièrement son mot de passe.
A ce titre, Les Petits Cochons ne peuvent pas être responsable de la divulgation des informations concernant Le Client à tout individu ayant utilisé son identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou son mot de passe.
A ce titre, l’utilisation de l’identifiant et/ou du mot de passe du Client vaudront preuve de son identité, et exigibilité, à la validation de la Commande, des sommes correspondantes. Les Petits Cochons ne pourront en aucun cas être tenu pour responsable de l’utilisation frauduleuse de ces informations.
La fourniture du numéro de carte bancaire et la validation finale de la Commande vaudront preuve de l’acceptation de ladite Commande et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des produits figurant sur la Commande. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Les Petits Cochons et de ses partenaires seront considérés comme des preuves des communications, des Commandes et des paiements intervenus entre les Parties.
Le non-respect par le Client des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales, tout incident de paiement du prix d’une commande, des agissements contraires aux intérêts des Petits Cochons, la délivrance de fausses informations lors de la création du compte, pourront entraîner la suspension de l’accès au service des Petits Cochons, voire la résiliation de son compte et abonnement en fonction du degré de gravité des agissements en cause, sans qu’il puisse être réclamé des dommages et intérêts ou indemnisations quels qu’ils soient à la société Les Petits Cochons. Les Petits Cochons se réservent le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un tel litige, même si celui-ci utilise un nouveau compte.
Pour toute information ou question, la FAQ est disponible sur le site internet www.box.lespetitscochons.fr.
Pour toute question spécifique, le service client est accessible par mail à l’adresse box.lespetitscochons@gmail.com.
Les Petits Cochons proposent un service de fourniture de produits, mais n’est en aucun cas ni le concepteur, ni le fabricant, ni le prescripteur de ces produits.
Toute réclamation pouvant résulter de l’utilisation des produits présents dans la box devra être adressée directement au fabricant ou aux Petits Cochons si le produit est importé hors de l'Union Européenne.
La responsabilité des Petits Cochons au titre des obligations des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable à la faute du Client, ou à la survenance d’un événement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises ou à tout autre évènement qui n’a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif des Petits Cochons.
Les Petits Cochons ne sauraient être tenus pour responsables eu égard aux articles vendus sur son Site Internet notamment en cas de non-conformité à leur notice d’utilisation. La responsabilité des Petits Cochons ne pourra pas davantage être retenue pour tout dommage, causé au Client ou à un tiers, et consécutif à cette utilisation non conforme.
Toute réclamation déposée par un utilisateur, en ce compris tout Client, contre Les Petits Cochons doit être formulée dans les 2 mois suivant l’apparition de l’événement, objet de la réclamation.
Les informations et données collectées par Les Petits Cochons lors de toute commande du Client sont nécessaires pour la gestion des commandes et les relations commerciales.
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En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de son compte, Le Client pourra recevoir des offres des Petits Cochons, ainsi que de sociétés partenaires comme indiqué lors de la création du compte.
Les Petits Cochons se réservent le droit d’utiliser les statistiques fournies grâce aux questionnaires que les Clients auront remplis afin d’améliorer son service et celui des marques partenaires.
Conformément aux articles L.223-1 et suivants du code de la consommation, si le Client ne souhaite plus être démarché par téléphone sur le numéro qu’il avait communiqué au Vendeur, il peut inscrire à tout moment ce numéro de téléphone sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique par Internet sur le site www.bloctel.gouv.fr ou par courrier en écrivant à : Société Opposetel, Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret 10000 Troyes. Cette inscription est gratuite et valable trois ans.
A tout moment Les Petits Cochons peuvent décider de placer des espaces publicitaires sur le site Internet www.box.lespetitscochons.fr. Les Petits Cochons jouissent d’une totale liberté lorsqu’il s’agit du choix de ces annonceurs, des types de visualisation des publicités mais également de leur position sur le site.
Les Petits Cochons se réservent la possibilité de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales de Vente (CGV) sans préavis. Pour être informé de ces éventuelles modifications, Les Petits Cochons conseille au Client, et de manière générale à tout utilisateur, de relire les CGV du Site régulièrement. La Commande sera soumise aux CGV en vigueur au moment de la Commande.
En devenant utilisateur du site Internet, le Client reconnaît que les échanges entre lui et Les Petits Cochons seront principalement électroniques (par email) sauf dans les cas particuliers présentés dans les présentes Conditions Générales ou requis par la loi.
Notamment le Client accepte expressément que les factures lui soient transmises par email.
Il est entendu entre les parties que le choix de mode d’échange vaut convention sur la preuve au sens de l’article 1316-2 du Code civil.
Les contrats entre le Client et Les Petits Cochons et/ou ses successeurs et ayants droit ont force obligatoire entre les parties.
Les contrats, les droits et obligations des Clients ne peuvent être cédés ou transférés sans consentement écrit préalable.
Les contrats, les droits et obligations de Les Petits Cochons peuvent être cédés ou transférés à tout moment sans consentement préalable du Client.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir auprès de l’autre Partie d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes CGV ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CGV sera soumis au tribunal compétent selon la nature du litige et selon le choix du client, il peut saisir à son choix, outre l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service clients de l’entreprise par e-mail : box.lespetitscochons@gmail.com, par téléphone au 0825 903 000 ou par courrier.
En cas d’échec de la réclamation auprès du service client ou en l’absence de réponse de ce service dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différend relatif à la commande ou aux présentes conditions générales de vente l’opposant à Les Petits Cochons à un médiateur.
Les parties au contrat restent libres d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur, conformément à l’article L. 152-1 du code de la consommation.